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TERRITOIRE ET FONCTIONNEMENT
La communauté de communes Moine et Sèvre a été constituée le 1/01/2007. Elle est composée de 10 communes : Le Longeron, Montfaucon-Montigné, La Renaudière, Roussay, St André de la Marche, St Crespin sur Moine, St Germain sur Moine, St Macaire en Mauges, Tillières et Torfou.
Elle représente une population de 23 372 habitants (selon estimation).
Chaque conseil municipal élit ses représentants : 35 titulaires composent le conseil communautaire, assistés de 35 suppléants. La répartition des sièges s'opère en fonction de la population de chaque commune.
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LE BUREAU ET LES COMMISSIONS
LE BUREAU
Les membres du bureau
Président : Jacky Quesnel (Le Longeron).
Vices-présidents : François-Michel Soulard (Montigné-Montfaucon), Marie-Claire Starel (St Crespin), Paul Clémenceau (St André), Didier Huchon (La Renaudière), Jacques Hy (St Macaire), Paul Manceau (Torfou), Jean-Louis Martin (Roussay), Michel Rousseau (Tillières), Denis Vincent (St Germain).
COMPETENCES ATTRIBUEES AUX COMMISSIONS
La Commission "Social"
Responsable : Michel Rousseau.
Les compétences :
Crèche familiale intercommunale.
Coordination, développement et soutien en faveur de : la petite enfance, les Jeunes, les personnes âgées, les personnes en difficulté, l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi, la prévention-information-insertion professionnelle des jeunes.
Aire d'accueil des gens du voyage
La Commission "Culture"
Responsables : Marie-Claire Starel.
Les compétences :
Création, aménagement, gestion et animation des bibliothèques et médiathèques. Maison de la nature et de l'environnement de St Crespin sur Moine.
Organisation de manifestations cutlurelles à rayonnement intercommunal.
Soutien aux activités muséographiques.
Soutien à l'école de musique intercommunale (oeuvrant sur l'ensemble des communes)
Soutien au transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées dans le cadre de spectacles Scènes de Pays, ou des manifestations organisées par la communauté de communes à leur intention.
La Commission "Economie"
Responsable : Jacques Hy
Les compétences :
Aménagement, entretien et gestion des zones d'activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques d'intérêt communautaire.
Actions de développement économique (aménagement de bâtiments-relais, promotion et prospection économique)
La Commission "Déchets ménagers et assimilés"
Responsable : Denis Vincent
Les compétences :.
Elimination et valorisation des déchets (des ménages et assimilés)
La Commission "Espaces naturels et SPANC"
Responsable : Jean-Louis MARTIN
Les compétences :
Création, aménagement et entretien des sentiers de randonnée hors agglomération
Site d'escalade du Rocher du Mânis au Longeron.
Organisation et suivi du Service Public d’Assainissement Non Collectif
La Commission "Voirie"
Responsable : Paul MANCEAU
Les compétences :
Création, aménagement et entretien de la voirie d'intérêt communautaire.
La Commission "Communication"
Responsable : Didier HUCHON
Les compétences :
Etablissement de tous documents de communication et de promotion de la Communauté
La Commission "Schéma de Cohérence Territoriale"
Responsable : François-Michel SOULARD
Les compétences :
Suivi de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale par le Pays des Mauges
Réflexion communautaire sur les choix et propositions à effectuer dans ce cadre.
La Commission "Finances"
Responsable : Paul Clémenceau
Les compétences :
Suivi budgétaire et financier de la Communauté
Autres compétences exercées par la Communauté
et gérées directement par le Bureau :
Suivi des projets Éoliens sur le territoire
Création - gestion d'un Système d'Information Géographique (SIG) communautaire : numérisation du cadastre. -
CONTACTS
Hôtel de communauté
Parc d'activités du Val de Moine
4 square d'Italie - 49230 Saint Germain sur Moine
Tél. : 02 41 64 76 33 - Fax : 02 41 64 69 75
Courriel : adm@moineetsevre.fr
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CONSEILS COMMUNAUTAIRES
Compte-rendus
28 octobre 2010
16 septembre 2010
8 juillet 2010
20 mai 2010
18 mars 2010
25 février 2010
21 janvier 2010
17 décembre 2009
19 novembre 2009
17 septembre 2009
09 juillet 2009
28 mai 2009
19 mars 2009
24 février 2009
22 janvier 2009Dates et lieux (sous réserve de modifications) :
jeudi 8 juillet 2010 (20h30) à La Renaudière
jeudi 16 septembre 2010 (20h30) au Longeron
jeudi 18 novembre 2010 (20h30) à Montfaucon-Montigné
jeudi 16 décembre 2010 (20h30) à Saint André de la Marche
Liste des marchés conclus par la Communauté de Communes :
Rapports d'activités 2008 :
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TÉLÉCHARGEMENTS ET LIENS UTILES
Le Magazine de la Communauté de Communes Moine et Sèvre
Magazine n°4 - Mars 2010 - Dossier spécial Culture
Magazine n°3 - Janvier 2010 - Dossier spécial Déchets (Évolution dans les modes de collecte)
Magazine n°2 - Novembre 2009 - Dossier spécial SCOT
Magazine n°1 - Juillet 2009 - Dossier spacial Communauté de Communes Moine et SèvrePatrimoine
Collecte de mémoire orale - Les mine d'uranium
Dossier mes déchets et moi
Le guide du compostage
Le guide du tri
Le guide des déchetteriesEnvironnement- déchets
REDEVANCE INCITATIVE : Barème 2011
Valor 3E
SMIBE (Syndicat MIxte du Bassin de l'Èvre)
Notre territoire
Réflexion stratégique du territoire
Le SCOT du Pays des Mauges (Schéma de Cohérence Territoriale du Pays des Mauges)